Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est MKOMM (EURL au capital de 1 000 €, siège social : 28 rue Gabriel Péri, 92110 Clichy, France · SIRET 791 317 878 00035 · RCS Nanterre 791 317 878 · TVA FR90 791 317 878), représentée par Monsieur Michael Kalfon, éditrice de la plateforme Zebulo.

Pour toute question relative au traitement de vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le point de contact « protection des données » de MKOMM :
contact@zebulo.com

Selon votre utilisation du service, nous sommes susceptibles de traiter les catégories de données suivantes :

• Données d'identité et de compte : adresse email, nom, mot de passe (stocké sous forme chiffrée par notre fournisseur d'authentification), avatar, rôle, formule d'abonnement et informations associées au compte ;
• Contenus et consignes fournis : consignes textuelles (prompts), éléments de marque (nom, site, identifiants de réseaux sociaux), textes, images et, le cas échéant, vidéos que vous téléversez ou générez via la plateforme, ces fichiers peuvent contenir des personnes identifiables ;
• Données d'usage : actions réalisées sur la plateforme, projets créés, historique des générations, préférences ;
• Données techniques et journaux : adresse IP, type de navigateur, données de connexion, journaux d'événements et journaux d'erreurs techniques ;
• Données de paiement : informations nécessaires à la facturation et à la gestion de l'abonnement, traitées par notre prestataire de paiement Stripe (nous n'avons pas accès aux numéros complets de carte bancaire) ;
• Données de prospection B2B : dans le cadre de l'activité d'acquisition commerciale de Zebulo, données strictement professionnelles relatives à des entreprises et à leurs interlocuteurs professionnels : raison sociale, identifiants légaux (SIREN, SIRET), code d'activité, adresse de l'établissement et, le cas échéant, coordonnées professionnelles de contact (site, adresse électronique, nom et fonction professionnelle). Voir la section dédiée 10 ;
• Données de connexion aux réseaux sociaux : lorsque vous reliez un compte Instagram ou LinkedIn à Zebulo pour publier directement, le jeton d'accès délivré par la plateforme, l'identifiant et le nom du compte relié, ainsi que les identifiants et permaliens des publications effectuées via Zebulo. Votre mot de passe n'est jamais transmis à Zebulo : la connexion passe par l'écran officiel de la plateforme. Vous pouvez retirer l'accès à tout moment depuis Zebulo (Paramètres, Publication) ou depuis les réglages de la plateforme ; dans les deux cas, le jeton est effacé.

Vos données sont traitées pour les finalités suivantes :

• création, gestion et sécurisation de votre compte et de votre espace de travail ;
• fourniture du service de génération de contenus par intelligence artificielle (texte, photo, PDF, carrousel, slideshow, reel, spot) ;
• gestion des abonnements, de la facturation et des paiements ;
• publication de vos contenus sur les comptes de réseaux sociaux que vous avez reliés, à votre demande et à la date que vous choisissez ;
• support client et communication relative au service ;
• amélioration, supervision et sécurité de la plateforme (mesures techniques, prévention des abus, débogage) ;
• respect de nos obligations légales et comptables ;
• prospection commerciale B2B dans le cadre de l'activité d'acquisition de Zebulo (voir section 10) ;
• sous réserve de votre consentement : mesure d'audience du site et mesure de l'efficacité de nos campagnes publicitaires (voir section 14).

Chaque traitement repose sur l'une des bases légales prévues par l'article 6 du RGPD :

• Exécution du contrat (art. 6-1-b) : gestion du compte, fourniture du service, abonnements et paiements ;
• Intérêt légitime (art. 6-1-f) : sécurité et amélioration de la plateforme, prévention des abus, prospection commerciale B2B ;
• Obligation légale (art. 6-1-c) : conservation des documents comptables et fiscaux ;
• Consentement (art. 6-1-a) : mesure d'audience et mesure publicitaire, recueillies via le bandeau de cookies (voir section 14), ainsi que toute fonctionnalité optionnelle le requérant expressément (voir notamment section 9 sur les fonctions vocales).

Vos données sont accessibles aux personnes habilitées au sein de MKOMM. Pour fournir le service, MKOMM recourt à des prestataires techniques agissant en qualité de sous-traitantsau sens de l'article 28 du RGPD. La liste des principaux sous-traitants est la suivante :

• Supabase : base de données, authentification et stockage des fichiers ;
• Railway : hébergement de l'application et journaux d'exécution ;
• Anthropic : génération et analyse de texte par intelligence artificielle ;
• Google : génération de texte et d'images de secours (Gemini) et génération de clips vidéo (Veo) ;
• BytePlus : génération de clips vidéo (Seedance) et de clips de porte-parole (OmniHuman) par intelligence artificielle (point d'accès à Singapour) ;
• Kuaishou (Kling) : génération de clips vidéo par intelligence artificielle, en direct (point d'accès à Singapour) ;
• HeyGen : génération des clips de porte-parole par intelligence artificielle ;
• OpenAI : génération d'images et, en secours, de texte ;
• ElevenLabs : synthèse vocale (voix off et porte-parole) ;
• Apify : collecte de données publiques sur les réseaux sociaux pour l'analyse de marque et la prospection ;
• Stripe : traitement des paiements et de la facturation ;
• Resend : envoi d'emails transactionnels et de prospection ;
• Sentry : supervision et détection des erreurs techniques (configuration minimisant les données personnelles) ;
• Meta Platforms Ireland : mesure de l'efficacité de nos campagnes publicitaires, uniquement si vous y avez consenti via le bandeau de cookies. La transmission a lieu depuis votre navigateur et depuis nos serveurs. Votre adresse e-mail et l'identifiant de votre compte sont transmis sous forme hachée (empreinte irréversible), jamais en clair ; votre adresse IP et le descriptif technique de votre navigateur le sont en clair, Meta l'imposant pour rattacher l'événement.
• Le service de notification de votre navigateur (Google, Apple ou Mozilla selon le navigateur) : acheminement des notifications « votre création est prête », uniquement si vous les avez activées ;

Vos données peuvent également être communiquées aux autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l'impose. Aucune donnée n'est vendue à des tiers.

Certains de nos sous-traitants traitent des données en dehors de l'Union européenne. Nous n'indiquons ici que les lieux de traitement que nous connaissons par le point d'accès que notre service appelle : pour la génération des clips vidéo (formats Reel et Spot) et, en secours, des clips de porte-parole, les points d'accès de BytePlus et de Kuaishou (Kling) sont àSingapour. Pour les autres sous-traitants, nous ne précisons pas de lieu de traitement.

Transfert vers Singapour.La génération des clips vidéo (formats Reel et Spot) implique le transfert, vers ces points d'accès, des images et des consignes textuelles nécessaires à la génération du clip ; les images d'un porte-parole peuvent aussi être transmises à BytePlus (OmniHuman) en secours de HeyGen. Singapour ne fait pas l'objet d'une décision d'adéquation de la Commission européenne. Si vous ne souhaitez pas que vos contenus soient transférés à cet effet, il vous appartient de ne pas recourir aux formats Reel et Spot.

Les données sont conservées pour une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités poursuivies :

• Données de compte et contenus associés : pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis archivées jusqu'à 3 ans après la fin du contrat (à des fins de gestion de la relation et de preuve), sous réserve des durées légales ;
• Journaux techniques et journaux d'erreurs : 12 mois ;
• Données de connexion aux réseaux sociaux : le jeton d'accès est conservé tant que la connexion est active et effacé dès que vous la retirez (depuis Zebulo ou depuis la plateforme) ou dès qu'elle expire ; l'identifiant et le nom du compte relié suivent la durée des données de compte, et sont supprimés sur demande de suppression transmise par la plateforme ;
• Documents comptables et factures : durée légale de conservation applicable (10 ans pour les pièces comptables) ;
• Données de prospection B2B : au maximum 3 ans à compter du dernier contact resté sans réponse, conformément aux recommandations de la CNIL, ou jusqu'à demande d'opposition. Le registre d'opposition (coordonnées des personnes s'étant opposées au démarchage) n'est pas soumis à cette purge : il est conservé afin de garantir qu'une personne opposée ne soit plus jamais recontactée ;
• Données de paiement : selon les obligations légales et la politique du prestataire de paiement.

MKOMM met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès non autorisés : chiffrement des communications (HTTPS/TLS), cloisonnement des accès par règles de sécurité au niveau de la base de données, authentification, hébergement professionnel, supervision des incidents et minimisation des données collectées. En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque pour vos droits et libertés, les personnes concernées et, le cas échéant, la CNIL, seront informées conformément aux articles 33 et 34 du RGPD.

Le service peut proposer des fonctions de synthèse vocale (voix off) permettant de générer une piste audio à partir d'un texte. Ces fonctions ne reposent pas, par défaut, sur le traitement de données biométriques.

Une éventuelle fonction de clonage vocal(création d'une voix à partir d'un échantillon de la voix d'une personne) constituerait un traitement de données biométriques au sens de l'article 9 du RGPD. Une telle fonction n'est pas activée par défautet nécessiterait, préalablement à toute mise en œuvre, le recueil d'un consentement explicite et distinctde la personne concernée, ainsi que la garantie par l'utilisateur qu'il dispose des droits nécessaires sur la voix concernée.

Dans le cadre de son développement commercial, MKOMM mène une activité de prospection auprès de professionnels (B2B) afin de présenter l'offre Zebulo à des entreprises dont l'activité correspond à cette offre. À cette fin, MKOMM collecte des données strictement professionnelles, de manière indirecte(c'est-à-dire sans les recueillir directement auprès des personnes concernées), à partir de sources accessibles au public :

• des registres et annuaires d'entreprises publics (notamment la base Sirene de l'INSEE et des annuaires professionnels) ;
• des informations professionnelles rendues publiques par le professionnel sur son profil ou sa page en ligne.

Les données traitées peuvent inclure : la raison sociale de l'entreprise, ses identifiants légaux (SIREN, SIRET), son code d'activité, l'adresse de l'établissement et, le cas échéant, des coordonnées professionnelles de contact (site, adresse électronique, nom et fonction professionnelle). Aucune donnée sensible n'est collectée.

Base légale. Ce traitement repose sur l'intérêt légitime(art. 6-1-f) de MKOMM à développer son activité commerciale auprès de professionnels, mis en balance avec les droits et libertés des personnes concernées et limité à un démarchage B2B pertinent.

Information des personnes (art. 14 RGPD).S'agissant d'une collecte indirecte, les personnes concernées sont informées au plus tard lors du premier contact, dans un délai raisonnable et au maximum dans le mois suivant la collecte. Cette information est délivrée par un double canal : une mention figurant dans le premier message (identité du responsable du traitement, finalité, origine des données, droits) et une page d'information dédiée, accessible depuis chaque message, détaillant l'origine des données, la finalité, la base légale, la durée de conservation et les modalités d'exercice des droits (vos données et vos droits).

Droit d'opposition et désinscription (opt-out). Chaque message de prospection comporte un lien de désinscription en un clic, simple et gratuit. Toute personne peut à tout moment s'opposer au traitement de ses données à des fins de prospection, via ce lien, en répondant « STOP » au message, ou en écrivant à contact@zebulo.com. Toute opposition entraîne le retrait immédiat des envois et l'inscription dans un registre d'opposition permanent, qui empêche tout nouveau contact ultérieur.

Zebulo est un système d'intelligence artificielle générative. Les contenus produits (textes, images, documents, vidéos) sont générés de manière automatisée à partir des consignes fournies par l'utilisateur. Conformément aux exigences de transparence applicables (notamment le règlement européen sur l'intelligence artificielle), l'utilisateur est informé qu'il interagit avec un système d'IA et que les contenus obtenus sont générés artificiellement. Il appartient à l'utilisateur, lorsqu'il diffuse de tels contenus, de respecter les obligations de transparence et d'identification qui peuvent lui incomber (par exemple le marquage des contenus générés ou manipulés artificiellement).

Conformément au RGPD, vous disposez, dans les conditions prévues par la réglementation, des droits suivants :

• Droit d'accès à vos données ;
• Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») ;
• Droit d'opposition, notamment au traitement à des fins de prospection ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit à la portabilité des données que vous nous avez fournies ;
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Modalités d'exercice. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@zebulo.com. Une preuve d'identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable. Nous répondons dans un délai d'un (1) mois, pouvant être prolongé de deux mois en cas de complexité, conformément au RGPD.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

Zebulo utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service et, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d'audience (Google Analytics) et de mesure publicitaire (pixel Meta). Le détail, les durées de conservation et les modalités de retrait de votre consentement figurent dans la Politique de cookies.

La présente politique peut être mise à jour à tout moment afin de refléter l'évolution du service ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en tête de page. En cas de modification substantielle, les utilisateurs en seront informés par un moyen approprié.